http://www.eurex-online.comPortail comptable© Eurexfr http://www.eurex-online.com/images/infoexpress_exemple.png http://www.eurex-online.comWed, 08 Sep 2010 00:06:51 +0100http://www.eurex-online.com/pdf/infoexpress/61.pdfSOCIAL : Les aides à l'emploi. Acter la rupture du contrat. FISCAL : Dividendes versés à l'étranger. Acomptes de CVAE. JURIDIQUE : Mandat apparent entre époux. EURL:effets de la dissolution. Brèveshttp://www.eurex-online.com/pdf/infoexpress/60.pdfSocial : Maladie et avantage en nature. Délai de signature du CDD. Fiscal : fiscalité des créances douteuses. Plus-values sur cession de titres. L'ISF investit dans les PMEhttp://www.eurex-online.com/pdf/infoexpress/59.pdfSOCIAL : Accident du travail, inaptitude. Heures complémentaires non récupérables. FISCAL : TéléTVA et TDFC Plus-values familiales. JURIDIQUE : Brèves. De l'entreprise individuelle à la sociétéhttp://www.eurex-online.com/pdf/infoexpress/58.pdfSOCIAL : Aides à l'emploi. Cotisations sociales. FISCAL : intrégration fiscale. Provisions pour licenciement économique. JURIDIQUE : relations fournisseurs-distributeurhttp://www.eurex-online.com/pdf/infoexpress/57.pdfSOCIAL : Non emploi des séniors pénalités. Nouvelle obligation d'information. FISCAL-Déficits étrangers déductibles. Départ à la retraite du dirigeant. Imposition du droit d'entrée. JURIDIQUE Cautionnement et autorisation du conseil. Associé de SARLhttp://www.eurex-online.com/pdf/infoexpress/56.pdfFISCAL : L'avenir de la transmission d'entreprises - Attestation fiscale en ligne - JURIDIQUE : Compte courant d’associés - Réforme des services de paiement - SOCIAL : Contrat de travail et mandat social - Indemnité de rupture conventionnelle.http://www.eurex-online.com/pdf/infoexpress/55.pdfEncart "loi de finances".http://www.eurex-online.com/pdf/infoexpress/54.pdfLOI DE FINANCES - LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE.http://www.eurex-online.com/pdf/infoexpress/53.pdfFISCAL : Détaxe à l’exportation - Responsabilité des dirigeants. JURIDIQUE : Brèves juridiques. SOCIAL : Retraite, la majoration pour enfants - Formation professionnelle, nouvelle formule.http://www.eurex-online.com/pdf/infoexpress/52.pdfFISCAL : Revenus en compte courant - La franchise de TVA. JURIDIQUE : Vente d’un immeuble - Société créée de fait - Groupe : entité économique unique. SOCIAL : Cumul de l’ACCRE et du micro-social - Prévoyance collective, portabilité.http://www.eurex-online.com/pdf/infoexpress/51.pdfFISCAL : Sursis de paiement - Paradis fiscal - Brèves fiscales. JURIDIQUE : Compte bancaire au nom d’un seul époux - Mésentente entre associés et dissolution - Local d’entrepôt et bail commercial - SOCIAL : Nouvelle procédure pour les AT - Brèves socialeshttp://www.eurex-online.com/pdf/infoexpress/50.pdfFISCAL : Taxe sur les logements vacants - Apport en société - Brèves fiscales. JURIDIQUE : Clause de réserve de propriété - Brèves juridiques. SOCIAL : Le travail le dimanche.http://www.eurex-online.com/pdf/infoexpress/49.pdfFISCAL : Intérêts des emprunts - Crédit d’impôt recherche - Brèves fiscales. JURIDIQUE : Actes étrangers, revendication en France - Sécurisation des paiements à distance. SOCIAL : La nouvelle démocratie sociale - En cas de pandémie grippale.http://www.eurex-online.com/pdf/infoexpress/48.pdfFISCAL : TPE, versement libératoire - Investissement locatif. SOCIAL : Simplification et modernité. DOSSIER DU MOIS : Inciter à la négociation d’entreprise. JURIDIQUE : Paiement à distance.http://www.eurex-online.com/pdf/infoexpress/47.pdfSOCIAL : Cumul emploi retraite - Débloquer la participation - Convention de reclassement personnalisé. FISCAL : SA et SAS, option pour l’IR - Baisse de la TVA. JURIDIQUE : Baux commerciaux : dérogation.http://www.eurex-online.com/pdf/infoexpress/46.pdfSOCIAL : CP et maladie-ACCRE et statut d’auto-entrepreneur-La rupture du contrat. FISCAL : Dividendes, prélèvement libératoire-Services à la personne-Crédit d’impôt intéressement. JURIDIQUE : Loi LME, mesures d’application-Factures : pénalités de retard.http://www.eurex-online.com/pdf/infoexpress/45.pdfFISCAL : Cessions de brevets. DOSSIER DU MOIS : Remboursement des frais de trajet. SOCIAL : Le micro-social des professions libérales. JURIDIQUES : « E.commerce » : faire ses achats sur Internet.http://www.eurex-online.com/pdf/infoexpress/44.pdfSOCIAL : Plan d’action pour les seniors - Nouvelles mesures sociales - TPE : aide à l’embauche. FISCAL : Nouvelles limites du régime micro - Particuliers et commerce par Internet. JURIDIQUE : Prêt immobilier et clause abusive - Responsabilité de l’avocat.http://www.eurex-online.com/pdf/infoexpress/43.pdfFISCAL : Pension alimentaire - Dettes de l’absorbée - Crédit d’impôt export. SOCIALE : Charges sociales sur les dividendes - L’auto-entrepreneur. JURIDIQUE : Vente à distance - Indice des loyers commerciaux.http://www.eurex-online.com/pdf/infoexpress/42.pdfEncart http://www.eurex-online.com/pdf/infoexpress/41.pdfLoi de Finances 2009 - Loi de Finances rectificative 2008.http://www.eurex-online.com/pdf/infoexpress/40.pdfFISCAL : Cession de marques commerciales - Exonération d’ISF - Contrôle fiscal : obligation d’information. DOSSIER DU MOIS : Aménager le temps de travail. JURIDIQUE : Emprunts : devoirs du banquier.http://www.eurex-online.com/pdf/infoexpress/39.pdfSOCIAL : Priorité d’emploi des salariés à temps partiel - Formalités allégées pour les indépendants. FISCAL : Pénalités non déductibles - Plus-values immobilières. JURIDIQUE : Qualification d’un contrat - Entente illicite : condamnation d’un consultant.